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Description du service

CULTURE ET PATRIMOINE DE PAVANT fournit des informations sur sa mission de sauvegarde et de promotion du patrimoine naturel, culturel et historique de Pavant. Cela comprend des détails sur les monuments, les fontaines, les sites remarquables et les activités liées à la préservation et à la sensibilisation.

Propriété intellectuelle

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Modifications des conditions générales

CULTURE ET PATRIMOINE DE PAVANT se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les modifications seront affichées sur ce site web, et votre utilisation continue du site web après toute modification constitue une acceptation des nouvelles conditions générales.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.

Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : gzacharie64@gmail.com ou MAIRIE DE PAVANT, 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 02310 PAVANT.

Date d’entrée en vigueur

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à compter du [Date].